Taxonomie de l’UE
Avis du MAC sur la taxonomie de l'UE pour les activités durables et les critères de sélection techniques pour les activités de pêche.
Lettre de la DG MARE sur l’engagement concernant le Règlement sur l’accès aux eaux profondes
Lettre de la DG MARE aux parties prenantes et aux Etats-membres sur l'engagement concernant le Règlement sur l'accès aux eaux profondes.
Lettre du MAC sur l’application des montants forfaitaires pour l’année 2022-2023
Lettre du MAC sur l'application des montants forfaitaires pour l'année 2022-2023
Lettre du MAC à la DG MARE sur l’influence du pesage et du déglaçage (règles de contrôle de la sécurité alimentaire et de la pêche)
Lettre du MAC à la DG MARE sur l'influence du pesage et du déglaçage (règles de sécurité alimentaire et de contrôle de la pêche).
Teneurs maximales en sulfites dans les crustacés
Recommendation du MAC sur les teneurs maximales en sulfites dans les crustacés.
Lettre conjointe des CCs à la DG MARE sur la transmission des questions relatives à la pêche au SCF via les CC existants
Lettre conjointe des conseils consultatifs (CCs) sur la transmission des questions relatives à la pêche au Comité spécialisé de la pêche (SCF) via les CCs existants.
Lettre du MAC à la DG MARE sur le volume des certificats de capture par État membre
Lettre du MAC à la DG MARE sur le volume des certificats de capture par État membre
Lettre du MAC – Mise à jour sur le crabe brun
Lettre du MAC à la Commission européenne (DG MARE & TRADE) sur le crabe brun
Recommandations sur le référentiel empreinte environnementale par catégorie de produit (PEFCR) applicables aux produits de la mer destinés à la consommation humaine
Le Conseil consultatif des marchés (MAC) a présenté des recommandations à la Commission européenne sur le référentiel empreinte environnementale par catégorie de produit (PEFCR) pour les produits de la mer destinés à la consommation humaine.
DG MARE – Participation aux futures réunions des conseils consultatifs
Ce document concerne la participation de la DG MARE aux futures réunions des Conseils consultatifs.