Conseil consultatif pour les marchés
Le MAC fournit des avis à la Commission européenne et aux États membres de l’UE sur des sujets qui concernent le marché de l’UE des produits de la pêche et de l’aquaculture.
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Entités
Année
AECP- Invitation à l’événement de lancement des patrouilleurs affrétés par l’AECP
Invitation du conseil consultatif de l'AECP à l'événement de lancement des navires de patrouille affrétés par l'AECP.
Lettre du Commissaire Sinkevičius sur le Conseil de décembre
Lettre du Commissaire Sinkevičius au Président du MAC et au Vice-Président de l'OIG sur le Conseil de décembre
Lettre de la DG MARE sur l’engagement concernant le Règlement sur l’accès aux eaux profondes
Lettre de la DG MARE aux parties prenantes et aux Etats-membres sur l'engagement concernant le Règlement sur l'accès aux eaux profondes.
Lettre conjointe des CCs à la DG MARE sur la transmission des questions relatives à la pêche au SCF via les CC existants
Lettre conjointe des conseils consultatifs (CCs) sur la transmission des questions relatives à la pêche au Comité spécialisé de la pêche (SCF) via les CCs existants.
Lettre du MAC à la DG MARE sur le volume des certificats de capture par État membre
Lettre du MAC à la DG MARE sur le volume des certificats de capture par État membre
Lettre du MAC – Mise à jour sur le crabe brun
Lettre du MAC à la Commission européenne (DG MARE & TRADE) sur le crabe brun
Lettre conjointe des CC sur l’engagement des parties prenantes au sein du comité spécialisé de la pêche
Lettre conjointe des CC à la Commission européenne sur l'engagement des parties prenantes au sein de la commission spécialisée de la pêche
Lettre conjointe des CC sur la prise en compte des réponses aux consultations publiques
Lettre conjointe du CC à la Commission européenne sur la prise en compte des réponses aux consultations publiques
Procédure à suivre pour les demandes de participation de la CE aux réunions des Conseils consultatifs (CC)
Lettre de la Commission européenne sur la procédure à suivre pour les demandes de participation de la CE aux réunions des Conseils consultatifs (CC)
DG MARE – Meilleure planification et rationalisation de la participation de la Commission
Meilleure planification des réunions et rationalisation de la participation de la Commission à ces réunions.
