Conseil consultatif pour les marchés
Le MAC fournit des avis à la Commission européenne et aux États membres de l’UE sur des sujets qui concernent le marché de l’UE des produits de la pêche et de l’aquaculture.
Recherche
Entités
Année
Lettre conjointe des CCs à la DG MARE sur la transmission des questions relatives à la pêche au SCF via les CC existants
Lettre conjointe des conseils consultatifs (CCs) sur la transmission des questions relatives à la pêche au Comité spécialisé de la pêche (SCF) via les CCs existants.
Lettre du MAC à la DG MARE sur le volume des certificats de capture par État membre
Lettre du MAC à la DG MARE sur le volume des certificats de capture par État membre
Lettre du MAC – Mise à jour sur le crabe brun
Lettre du MAC à la Commission européenne (DG MARE & TRADE) sur le crabe brun
Lettre conjointe des CC sur l’engagement des parties prenantes au sein du comité spécialisé de la pêche
Lettre conjointe des CC à la Commission européenne sur l'engagement des parties prenantes au sein de la commission spécialisée de la pêche
Lettre conjointe des CC sur la prise en compte des réponses aux consultations publiques
Lettre conjointe du CC à la Commission européenne sur la prise en compte des réponses aux consultations publiques
Procédure à suivre pour les demandes de participation de la CE aux réunions des Conseils consultatifs (CC)
Lettre de la Commission européenne sur la procédure à suivre pour les demandes de participation de la CE aux réunions des Conseils consultatifs (CC)
DG MARE – Meilleure planification et rationalisation de la participation de la Commission
Meilleure planification des réunions et rationalisation de la participation de la Commission à ces réunions.
DG MARE – Affectation de montants forfaitaires : état des lieux et voie à suivre
Asignación de suma global: estado actual y camino a seguir.
DG MARE – Consultation sur le plan d’action pour la conservation des ressources halieutiques
Lancement de la consultation sur le Plan d'action pour la conservation des ressources halieutiques et la protection des écosystèmes marins et autres questions.
DG MARE – clarification de la compétence des CC à la suite du Brexit
Clarification des domaines de compétence des Conseils consultatif à la suite de la sortie du RU de l’UE
