Lettre conjointe des CCs à la DG MARE sur la transmission des questions relatives à la pêche au SCF via les CC existants
Lettre conjointe des conseils consultatifs (CCs) sur la transmission des questions relatives à la pêche au Comité spécialisé de la pêche (SCF) via les CCs existants.
Lettre du MAC à la DG MARE sur le volume des certificats de capture par État membre
Lettre du MAC à la DG MARE sur le volume des certificats de capture par État membre
Lettre du MAC – Mise à jour sur le crabe brun
Lettre du MAC à la Commission européenne (DG MARE & TRADE) sur le crabe brun
Recommandations sur le référentiel empreinte environnementale par catégorie de produit (PEFCR) applicables aux produits de la mer destinés à la consommation humaine
Le Conseil consultatif des marchés (MAC) a présenté des recommandations à la Commission européenne sur le référentiel empreinte environnementale par catégorie de produit (PEFCR) pour les produits de la mer destinés à la consommation humaine.
DG MARE – Participation aux futures réunions des conseils consultatifs
Ce document concerne la participation de la DG MARE aux futures réunions des Conseils consultatifs.
Règles relatives aux catégories environnementales de produits (PEFCR) pour les poissons marins destinés à la consommation humaine
Recommandations concernant les règles relatives aux catégories environnementales de produits (PEFCR) pour les poissons marins destinés à la consommation humaine.
Transnationalité des organisations de producteurs de pêche et d’aquaculture et des organisations interprofessionnelles
Recommandations relatives à la transnationalité des organisations de producteurs de pêche et d'aquaculture et des organisations interprofessionnelles.
Rapport économique annuel 2022 sur la flotte de pêche de l’UE
Recommandations en vue de la réunion du CSTEP du 13 au 17 juin.
Examen de performances (2019-2022)
Conformément à l'article 7 bis du règlement délégué (UE) 2015/242 de la Commission, le conseil consultatif du marché se soumet au moins une fois tous les cinq ans à un examen indépendant de ses performances.
Rapport annuel sur la mise en oeuvre de l’obligation de débarquement en 2021
Conseils sur la nécessité de collecter davantage de données et de développer des infrastructures pour assurer la mise en œuvre de l'obligation de débarquement.